TRI DE RÉSULTATS

Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.

Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.

Le nombre de critères de tri n'est pas limité.

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Délibérations de la session 16881025

Catégorie "Mode de fonctionnement"

Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement	16881127(06)

L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 27 novembre 1688 après-midi, sous la présidence de l'archevêque de Toulouse	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement

Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement	16881129(06)

L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 29 novembre 1688 après-midi sous la présidence de l'archevêque de Narbonne	Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement